MENTIONS LÉGALES
Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.
[Acorpsdança]
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Entreprise Individuelle - Adeline Ducassou
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18 rue de Casablanca 40230 St Vincent de Tyrosse
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Adeline Ducassou
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0644919380 - acorpsdanca@hotmail.com
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Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité
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30 12 518 473 244
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Entreprise Individuelle
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Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies
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Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site
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Mentions Légales :
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La plupart des lois et réglementations mondiales en matière de télécommunications exigent que les sites Web qui n'ont pas une utilité strictement privée ou de nature personnelle doivent avoir des mentions légales conformes. Ceci est valable également pour les sites contenant un blog ou des textes de nature journalistique.
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Le nom de la personne responsable de la publication doit apparaître dans les mentions légales, ainsi que l'adresse et les coordonnées complètes. Cela veut dire notamment le téléphone et l'adresse e-mail. D'autres informations légales peuvent être requises. Veuillez vous rapprocher d'un expert pour connaître le détails des informations nécessaires à fournir pour votre site
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